Dernière mise à jour : septembre 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :

SAS FOUCHER FITNESS
Capital social : 60 000 €
SIREN : 840 064 638
RCS Angoulême
9A rue du Commandant Foucaud
16300 Barbezieux-Saint-Hilaire
Tél. : 05 45 98 38 50
Email : fitnessclubconcept16@gmail.com

ci-après dénommée « FITNESS CLUB »,

et toute personne souscrivant un abonnement ou une prestation auprès du Club, ci-après dénommée « l’Adhérent ».

Les présentes CGV sont complétées par le règlement intérieur applicable au sein de l’établissement.

Article 1 – Objet

Les présentes CGV constituent le cadre contractuel applicable aux relations entre l’Adhérent et FITNESS CLUB.

Elles définissent notamment les conditions d’accès au Club, les modalités d’inscription, de paiement, de suspension et de résiliation de l’abonnement ainsi que les règles générales applicables à l’utilisation des installations.

L’Adhérent reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et du règlement intérieur avant la souscription de son abonnement et s’engage à les respecter.

Le règlement intérieur affiché au sein du Club complète les présentes CGV.

Article 2 – Modalités d’inscription

Les horaires d’ouverture, les tarifs et le règlement intérieur sont affichés au sein du Club et peuvent également être présentés sur le site internet de FITNESS CLUB.

Les abonnements sont souscrits auprès de FITNESS CLUB, notamment par l’intermédiaire de la solution de gestion Resamania.

L’inscription est ouverte aux personnes âgées de 15 ans minimum.

Pour tout nouvel Adhérent âgé de 15 à 17 ans, la présence du représentant légal est obligatoire lors de l’inscription et l’autorisation parentale requise doit être complétée.

Les personnes de moins de 15 ans ne sont pas autorisées à s’inscrire ni à accéder aux espaces d’entraînement.

L’Adhérent reconnaît avoir été informé qu’il lui appartient de s’assurer de son aptitude à pratiquer une activité physique et sportive et des précautions nécessaires à la préservation de sa santé et de sa sécurité.

Il est recommandé à toute personne reprenant une activité physique ou présentant une situation particulière de solliciter préalablement l’avis de son médecin.

L’Adhérent s’engage à respecter les consignes de sécurité, les recommandations du Club ainsi que les règles d’utilisation des équipements.

Tout manquement à ces règles peut entraîner une exclusion temporaire ou définitive du Club dans les conditions prévues par les présentes CGV et le règlement intérieur.

Les formules bénéficiant d’un tarif préférentiel peuvent être soumises à la présentation d’un justificatif. Lorsque celui-ci est nécessaire, l’Adhérent doit le fournir dans les délais indiqués lors de son inscription.

À défaut de justificatif permettant de maintenir le tarif préférentiel, FITNESS CLUB pourra appliquer le tarif correspondant aux conditions normales de l’abonnement à compter de la perte du bénéfice de ce tarif.

Le tarif « Jeune » est applicable aux personnes remplissant les conditions prévues par FITNESS CLUB lors de leur inscription. Le tarif pourra être requalifié lorsque les conditions d’éligibilité ne seront plus remplies.

Article 3 – Délai de rétractation

Lorsque le contrat est conclu directement au sein du Club, aucun délai général de rétractation de quatorze jours ne s’applique.

Lorsque le contrat est conclu à distance, notamment par internet, l’Adhérent consommateur bénéficie, sauf exception légale, d’un délai de rétractation de quatorze jours calendaires à compter de la conclusion du contrat.

Lorsque l’Adhérent demande expressément que l’abonnement commence avant l’expiration du délai de rétractation, les règles légales relatives à l’exécution du service pendant ce délai s’appliquent.

Les modalités d’exercice du droit de rétractation sont communiquées à l’Adhérent dans le cadre de la souscription à distance lorsque celui-ci est applicable.

Article 4 – Prestations et accès

Les différentes formules d’abonnement donnent accès aux équipements et services correspondant à la formule choisie et aux conditions indiquées lors de la souscription.

Les tarifs applicables aux prestations supplémentaires sont affichés au Club.

Les tarifs actuellement proposés comprennent notamment :

• Formule Forme : 42,90 € / mois

• Formule Duo : 38,90 € / personne / mois

• Formule Jeune : 37,90 € / mois

• Frais d’inscription : 30 €

• Séance à l’unité : 10 €

• Carte 10 séances : 70 € 

Les tarifs des abonnements peuvent être proposés avec ou sans engagement.

Pour les formules souscrites avec une période minimale d’engagement de douze mois, une remise de 3 € par mois est appliquée par rapport au tarif correspondant sans engagement.

Le tarif et les conditions applicables à l’Adhérent sont ceux indiqués dans son contrat de souscription.

Une carte ou un badge d’accès personnel est remis à l’Adhérent. Le badge est inclus dans les frais d’inscription.

Le badge est strictement personnel et ne peut être prêté, cédé ou utilisé par une autre personne.

Lorsque le QR code d’accès sera disponible, il pourra constituer un moyen d’accès complémentaire au badge, selon les conditions techniques mises en place par FITNESS CLUB.

Toute utilisation frauduleuse ou tout prêt du moyen d’accès pourra entraîner la suspension ou la résiliation de l’abonnement dans les conditions prévues par les présentes.

Article 5 – Durée – Résiliation

Le contrat est conclu pour une durée indéterminée, sauf contrat à paiement comptant ou disposition contraire expressément mentionnée dans le contrat de l’Adhérent.

L’Adhérent peut souscrire :

• une formule sans engagement ;

• ou une formule comportant une période minimale d’engagement de douze mois.

Abonnement sans engagement

L’Adhérent peut demander la résiliation de son abonnement sans engagement par :

• e-mail ;

• demande auprès de l’accueil du Club ;

• lettre recommandée avec accusé de réception.

La résiliation entraîne le paiement du mois en cours selon les conditions du contrat, puis l’arrêt des prélèvements à compter de la prise d’effet de la résiliation.

La demande doit permettre à FITNESS CLUB d’identifier clairement l’Adhérent et son souhait de résilier.

Abonnement avec engagement

Pendant la période minimale d’engagement de douze mois, le contrat ne peut normalement pas être résilié avant son terme, sauf dans les cas prévus par les présentes CGV et par la réglementation applicable.

Une résiliation anticipée peut notamment être demandée en cas de maladie, d’accident ou de motif professionnel empêchant durablement l’Adhérent de bénéficier des prestations du Club, sous réserve de fournir les justificatifs nécessaires.

Pour ces situations, la demande est adressée à FITNESS CLUB accompagnée des justificatifs permettant d’établir le motif invoqué.

À l’issue de la période minimale d’engagement, le contrat se poursuit mois par mois et peut être résilié conformément aux modalités prévues au contrat.

Lorsque le contrat prévoit un préavis, celui-ci est applicable dans les conditions indiquées lors de la souscription.

Lorsque la loi impose ou permet une résiliation électronique, FITNESS CLUB met à disposition le dispositif permettant son exercice par voie électronique conformément aux dispositions légales applicables.

La résiliation ne remet pas en cause les sommes régulièrement dues jusqu’à sa date effective.

À la fin de l’abonnement, l’Adhérent doit restituer tout matériel ou moyen d’accès qui lui aurait été remis par FITNESS CLUB lorsqu’une restitution est prévue.

Article 6 – Cession du contrat

L’abonnement est personnel et ne peut être cédé ou transféré à une autre personne sans l’accord préalable de FITNESS CLUB.

Le badge ou tout autre moyen d’accès personnel ne peut également être prêté ou cédé.

Article 7 – Paiement

Le paiement des frais d’inscription est effectué selon les modalités prévues lors de la souscription.

Sauf paiement comptant, les cotisations mensuelles sont prélevées automatiquement selon le mandat de prélèvement communiqué par l’Adhérent.

En cas de changement de coordonnées bancaires ou de domiciliation, l’Adhérent doit en informer FITNESS CLUB dans les meilleurs délais et fournir les éléments nécessaires à la mise en place d’un nouveau prélèvement.

En cas d’incident de paiement, la somme correspondant au prélèvement rejeté reste due et doit être régularisée dans les meilleurs délais par un autre moyen de paiement accepté par FITNESS CLUB.

Les relances peuvent notamment intervenir aux échéances prévues par la procédure de recouvrement du Club.

Après deux incidents de paiement non régularisés, FITNESS CLUB pourra mettre en œuvre la résiliation du contrat dans les conditions prévues par celui-ci et par la réglementation applicable.

Les sommes effectivement dues au titre de l’abonnement jusqu’à la date de résiliation restent exigibles.

Les frais bancaires effectivement supportés par FITNESS CLUB du fait d’un rejet ou d’une opposition au prélèvement pourront être réclamés lorsqu’ils sont légalement récupérables.

Les frais de recouvrement ne peuvent être mis à la charge de l’Adhérent que dans les conditions prévues par la loi ou lorsqu’ils sont ordonnés par une juridiction compétente.

En cas de fermeture administrative ou d’événement de force majeure empêchant temporairement l’accès aux installations, FITNESS CLUB pourra proposer les mesures de compensation ou d’adaptation légalement et contractuellement applicables, notamment une suspension des prélèvements ou un report de prestations.

Article 8 – Suspension

L’abonnement peut être suspendu dans les conditions suivantes :

Motif médical

L’Adhérent peut demander une suspension temporaire pour des raisons médicales ou de santé empêchant temporairement la pratique d’une activité physique.

La demande doit être accompagnée d’un justificatif médical précisant, lorsque cela est possible, la durée d’inaptitude ou d’impossibilité temporaire de pratiquer l’activité.

Mutation professionnelle

Une suspension peut également être demandée en cas de mutation professionnelle temporaire à plus de 50 km du Club.

La demande doit être accompagnée d’une attestation de l’employeur précisant le lieu ainsi que les dates de début et de fin de la mutation.

La demande de suspension doit être adressée à FITNESS CLUB avec les justificatifs nécessaires.

La suspension prend effet selon les modalités prévues par le contrat et les justificatifs transmis.

Elle prend fin à la date prévue par le justificatif ou dès que le motif ayant justifié la suspension cesse.

La période de suspension est reportée sur la période d’engagement lorsque les conditions contractuelles applicables le prévoient.

Les suspensions ne sont pas accordées pour convenance personnelle ou pour des vacances.

Article 9 – Assurance et responsabilité

FITNESS CLUB est assurée pour les dommages susceptibles d’engager sa responsabilité civile dans le cadre de son activité.

L’Adhérent demeure responsable de son propre état de santé, de l’utilisation appropriée des équipements et du respect des consignes de sécurité.

FITNESS CLUB ne saurait être tenue responsable des dommages résultant exclusivement de l’état de santé de l’Adhérent, d’un comportement fautif, du non-respect des consignes de sécurité ou d’une mauvaise utilisation des équipements.

Cette disposition ne saurait avoir pour effet d’exclure ou de limiter la responsabilité de FITNESS CLUB lorsque celle-ci est engagée dans les conditions de droit commun.

Il est recommandé à l’Adhérent de disposer d’une assurance responsabilité civile personnelle adaptée à sa pratique.

Article 10 – Casiers individuels

Des casiers individuels sont mis à disposition des Adhérents pendant leur séance d’entraînement.

Les casiers doivent être libérés à la fin de chaque séance.

L’Adhérent demeure responsable de ses effets personnels.

Il est fortement recommandé de ne pas déposer d’objet de valeur dans les casiers.

Pour des raisons de sécurité, FITNESS CLUB pourra procéder à l’ouverture d’un casier laissé occupé après le départ de son utilisateur.

En cas de casier abandonné, FITNESS CLUB pourra conserver les effets retrouvés pendant une durée maximale de huit jours avant leur traitement conformément aux règles applicables.

Article 11 – Règlement intérieur, sécurité et discipline

FITNESS CLUB repose notamment sur des principes de respect, de sécurité, de propreté et de bonne conduite.

Il est notamment interdit :

• de fumer ou vapoter dans l’enceinte du Club ;

• de prêter ou céder son badge d’accès ;

• d’utiliser les équipements d’une manière contraire à leur destination ou aux consignes affichées ;

• d’adopter un comportement dangereux, agressif ou perturbant pour les autres Adhérents ;

• de coacher individuellement ou collectivement une autre personne dans le Club sans autorisation préalable de la Direction ;

• d’utiliser sa présence au sein du Club dans un objectif de démarchage ou de détournement de clientèle.

L’utilisation du smartphone doit rester compatible avec le bon fonctionnement des activités et le respect des autres utilisateurs.

Le badge d’accès doit être présenté ou utilisé conformément aux modalités d’accès en vigueur, y compris lorsque plusieurs personnes entrent simultanément dans l’établissement.

Les enfants de moins de 15 ans ne sont pas autorisés dans les espaces d’entraînement.

L’Adhérent s’engage à respecter les consignes générales et particulières de sécurité ainsi que les éventuelles procédures applicables aux périodes d’accès libre.

L’Adhérent s’engage notamment à :

• porter une tenue adaptée à la pratique sportive ;

• utiliser des chaussures propres et adaptées ;

• changer de chaussures avant l’accès aux espaces d’entraînement lorsque cette règle est applicable ;

• nettoyer les équipements après utilisation avec les produits mis à disposition ;

• respecter les consignes d’utilisation des appareils ;

• signaler tout dysfonctionnement ou toute situation dangereuse ;

• alerter les secours en cas d’accident grave dont il serait témoin.

Lorsque le Club est accessible en dehors des heures de présence du personnel, les dispositifs de sécurité mis à disposition doivent être utilisés conformément aux consignes communiquées.

Tout comportement dangereux, violent, irrespectueux ou incompatible avec la sécurité des personnes peut entraîner une exclusion temporaire ou définitive.

En cas de comportement particulièrement grave ou présentant un risque pour l’Adhérent, les autres utilisateurs ou les installations, FITNESS CLUB pourra mettre fin au contrat dans les conditions permises par la réglementation.

Les conséquences financières d’une telle résiliation sont limitées aux sommes légalement et contractuellement exigibles.

Article 12 – Invitations et séances découverte

Pendant les heures de présence du personnel, un Adhérent peut inviter une personne selon les modalités et limites définies par FITNESS CLUB.

L’Adhérent est responsable du comportement de son invité pendant sa présence dans le Club.

L’invité est soumis aux mêmes règles de sécurité, d’hygiène et de discipline que les Adhérents.

Une pièce d’identité peut être demandée pour les personnes extérieures bénéficiant d’une invitation ou d’une séance découverte.

Une séance découverte peut être proposée gratuitement selon les conditions commerciales en vigueur.

La séance découverte n’est pas nécessairement soumise à une prise de rendez-vous.

Les personnes extérieures restent soumises au règlement intérieur et aux consignes de sécurité du Club.

FITNESS CLUB peut refuser l’accès ou interrompre une séance lorsque le comportement, la tenue ou les conditions de sécurité ne permettent pas son déroulement normal.

Article 13 – Coaching indépendant

Des coachs sportifs indépendants peuvent exercer leur activité au sein du Club dans les conditions autorisées par FITNESS CLUB.

Les coachs intervenant au sein du Club disposent des qualifications professionnelles nécessaires à l’exercice de leur activité.

Leurs diplômes et cartes professionnelles peuvent être consultés à l’accueil du Club.

Les prestations de coaching individuel proposées par ces professionnels sont distinctes de l’abonnement FITNESS CLUB.

Lorsque l’Adhérent fait appel à un coach indépendant, il contracte directement avec celui-ci et règle directement les prestations de coaching au professionnel concerné.

FITNESS CLUB n’encaisse pas les honoraires du coach indépendant et n’est pas partie au contrat conclu entre l’Adhérent et celui-ci, sauf disposition contractuelle particulière contraire.

Article 14 – Vidéoprotection

Pour des raisons de sécurité des personnes et des biens, FITNESS CLUB est placé sous vidéoprotection 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Les images sont conservées pendant une durée maximale de 30 jours, sauf nécessité particulière prévue par la réglementation, notamment lorsqu’elles doivent être extraites dans le cadre d’un incident ou d’une procédure.

Les traitements liés à la vidéoprotection sont réalisés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Pour toute question relative à la vidéoprotection, l’Adhérent peut contacter :

Sandra Foucher
FITNESS CLUB
9A rue du Commandant Foucaud
16300 Barbezieux-Saint-Hilaire
Email : fitnessclubconcept16@gmail.com

Article 15 – Travaux, maintenance et indisponibilité temporaire

FITNESS CLUB peut être amené à fermer temporairement tout ou partie de ses installations pour des opérations de maintenance, d’entretien, de travaux ou pour des raisons de sécurité.

Lorsque cela est possible, les Adhérents sont informés préalablement de ces périodes d’indisponibilité.

Une interruption temporaire et limitée de l’accès au Club ne donne pas automatiquement lieu à remboursement lorsque celle-ci est nécessaire à la maintenance, à la sécurité ou au bon fonctionnement des installations.

Lorsque la durée ou la nature de l’interruption le justifie, FITNESS CLUB pourra mettre en œuvre les mesures de compensation ou de report prévues par les dispositions contractuelles et légales applicables.

Article 16 – Informations – Droit à l’image – Données personnelles

FITNESS CLUB peut réaliser ou faire réaliser des photographies et vidéos dans le cadre de sa communication, de ses événements ou de la présentation de ses activités.

La publication de l’image d’une personne est réalisée dans les conditions correspondant à l’autorisation donnée et dans le respect du droit à l’image applicable.

Lorsqu’une personne souhaite retirer son autorisation pour une utilisation future de son image, elle peut contacter FITNESS CLUB à l’adresse suivante :

Email : fitnessclubconcept16@gmail.com

Les demandes concernant des contenus déjà publiés sont examinées dans les meilleurs délais, sous réserve des contraintes techniques et des obligations légales applicables.

FITNESS CLUB traite également des données personnelles nécessaires à la gestion des abonnements, de la facturation, des accès et du suivi de la relation avec ses Adhérents.

Les données relatives aux abonnements sont notamment gérées au moyen de Resamania.

Certaines données relatives à l’activité et au suivi des entraînements peuvent être synchronisées avec MyWellness, lorsque l’Adhérent utilise ce service.

L’utilisation de MyWellness peut être facultative selon les services proposés.

Les modalités détaillées de traitement des données personnelles, les finalités, les durées de conservation, les destinataires ainsi que les droits des personnes sont présentés dans la Politique de confidentialité de FITNESS CLUB, accessible sur le site internet.

L’Adhérent dispose notamment des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à :

Email : fitnessclubconcept16@gmail.com

L’Adhérent peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL s’il estime que ses droits ne sont pas respectés.

Article 17 – Réclamation – Médiation – Règlement des litiges

Pour toute réclamation, l’Adhérent est invité à contacter en premier lieu FITNESS CLUB :

SAS FOUCHER FITNESS
9A rue du Commandant Foucaud
16300 Barbezieux-Saint-Hilaire
Email : fitnessclubconcept16@gmail.com
Tél. : 05 45 98 38 50

FITNESS CLUB privilégie la recherche d’une solution amiable.

À défaut de résolution amiable après une réclamation préalable adressée au Club, l’Adhérent consommateur peut, lorsque les conditions légales sont réunies, recourir gratuitement au médiateur de la consommation auquel FITNESS CLUB a recours.

Société de la Médiation Professionnelle
Médiation de la consommation
24 rue Albert de Mun
33000 Bordeaux
France

Site internet : mediateur-consommation-smp.fr

E-mail : saisine@mediateur-consommation-smp.fr

Le recours à la médiation s’effectue dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

Le consommateur reste libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

À défaut de résolution amiable ou de médiation, les litiges sont soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables aux consommateurs.

Article 18 – Service client

Pour toute question, demande ou réclamation concernant l’abonnement ou les prestations proposées par FITNESS CLUB, l’Adhérent peut contacter le Club :

SAS FOUCHER FITNESS
Capital social : 60 000 €
SIREN : 840 064 638
RCS Angoulême
9A rue du Commandant Foucaud
16300 Barbezieux-Saint-Hilaire
Tél. : 05 45 98 38 50
E-mail : Email : fitnessclubconcept16@gmail.com

Le service client traite notamment les demandes relatives aux abonnements, paiements, suspensions, résiliations, accès et prestations du Club.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

1. Dispositions générales

• L’accès au Club est réservé aux personnes autorisées.

• Le badge d’accès est strictement personnel.

• Le prêt ou la cession du badge est interdit.

• Les personnes de moins de 15 ans ne sont pas autorisées dans les espaces d’entraînement.

• Les personnes âgées de 15 à 17 ans doivent être accompagnées de leur représentant légal dans les conditions prévues lors de leur inscription.

• Il est interdit de fumer ou vapoter dans l’établissement.

• Le matériel doit être rangé après utilisation.

• Une bouteille d’eau ou une gourde est recommandée pendant les entraînements.

• La nourriture est interdite dans les espaces d’entraînement, à l’exception des espaces éventuellement prévus à cet effet.

• Toute activité de coaching réalisée au sein du Club par une personne extérieure est soumise à l’autorisation préalable de la Direction.

• Il est interdit d’utiliser sa présence dans le Club pour démarcher les adhérents ou détourner la clientèle à des fins commerciales.

2. Hygiène et sécurité

• L’Adhérent doit porter une tenue adaptée à la pratique sportive.

• Les chaussures utilisées doivent être propres et adaptées à la pratique en salle.

• Les équipements doivent être nettoyés après utilisation avec les produits mis à disposition.

• Les consignes d’utilisation des appareils doivent être respectées.

• Tout dysfonctionnement ou danger doit être signalé à la Direction.

• Les effets personnels doivent être déposés dans les casiers prévus à cet effet.

• Les casiers doivent être libérés à la fin de chaque séance.

• Il est recommandé de ne laisser aucun objet de valeur dans les casiers.

• L’Adhérent doit prévenir la Direction en cas de situation présentant un risque pour les personnes ou les installations.

3. Coaching

Les coachs exerçant au sein de FITNESS CLUB sont titulaires d’un diplôme, d’un titre à finalité professionnelle ou d’un certificat de qualification permettant l’enseignement, l’animation, l’encadrement ou l’entraînement d’une activité physique ou sportive.

Leurs diplômes et cartes professionnelles peuvent être consultés à l’accueil.

Les prestations des coachs indépendants sont distinctes de l’abonnement FITNESS CLUB.

4. Personnes extérieures et séances découverte

Les personnes bénéficiant d’une invitation ou d’une séance découverte sont soumises au même règlement intérieur que les Adhérents.

Une pièce d’identité peut être demandée.

FITNESS CLUB se réserve le droit d’exclure toute personne dont le comportement, la tenue ou l’attitude est incompatible avec la sécurité, le respect des autres utilisateurs ou le présent règlement.

5. Surveillance et vidéoprotection

Le Club est placé sous vidéoprotection 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Les données issues de la vidéoprotection sont conservées pendant une durée maximale de 30 jours, sous réserve des obligations légales applicables.

Pour toute demande relative à la vidéoprotection, l’Adhérent peut contacter la Direction du Club.

6. Protection des données personnelles

Les données personnelles des Adhérents sont traitées conformément à la réglementation applicable.

Les informations relatives à la gestion des abonnements, à la facturation, aux accès et, lorsque cela est applicable, au suivi des entraînements sont traitées dans le cadre des services utilisés par FITNESS CLUB.

Les droits relatifs aux données personnelles sont détaillés dans la Politique de confidentialité disponible sur le site internet de FITNESS CLUB.

Document applicable à compter de septembre 2026.